Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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199 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

157 questions

  1. Question n° 02453 posée par M. Marcel Vidal

    Renforcement des effectifs de police à Montpellier (Hérault)

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Faible

  2. Question n° 02454 posée par M. Marcel Vidal

    Réfection de la préfecture de l'Hérault

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Faible

  3. Question n° 02556 posée par M. Marcel Vidal

    Procédure employée pour l'expulsion de basques espagnols

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Faible

  4. Question n° 03118 posée par M. Marcel Vidal

    Indemnisation des victimes du terrorisme

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Faible

  5. Question n° 03527 posée par M. Marcel Vidal

    Vacance du poste de commissaire-adjoint de la République dans l'arrondissement de Lodève (Hérault)

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Faible

  6. Question n° 04254 posée par M. Marcel Vidal

    Prévention de risques majeurs: aides aux petites communes

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Faible

  7. Question n° 04255 posée par M. Marcel Vidal

    DGE: section voirie rurale et communale

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Faible

  8. Question n° 04258 posée par M. Marcel Vidal

    Protection contre les incendies

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Faible

  9. Question n° 04259 posée par M. Marcel Vidal

    Service d'assistance technique aux exploitants des stations d'épuration

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible

  10. Question n° 04325 posée par M. Marcel Vidal

    Démographie des communes rurales et dotations financières

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Faible