Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

199 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

157 questions

Question n° 07869 posée par M. Marcel Vidal

Lutte contre la toxicomanie

Réponse du ministère : Intérieur

01/10/1987
Pertinence
Question n° 07960 posée par M. Marcel Vidal

Bilan des incendies de forêts pour l'été 1986

Réponse du ministère : Intérieur

08/10/1987
Pertinence
Question n° 08143 posée par M. Marcel Vidal

France et conclusions du rapport d'Amnesty international

Réponse du ministère : Intérieur

22/10/1987
Pertinence
Question n° 08213 posée par M. Marcel Vidal

Création de cours administratives d'appel interrégionales

Réponse du ministère : Intérieur

22/10/1987
Pertinence
Question n° 08542 posée par M. Marcel Vidal

Affectation des appelés dans les centres de secours de sapeurs-pompiers

Réponse du ministère : Intérieur

12/11/1987
Pertinence
Question n° 08543 posée par M. Marcel Vidal

Droits sociaux des sapeurs-pompiers volontaires

Réponse du ministère : Intérieur

12/11/1987
Pertinence
Question n° 10197 posée par M. Marcel Vidal

Vacance de postes de sous-préfet et de directeur de cabinet de préfet

Réponse du ministère : Intérieur

24/03/1988
Pertinence
Question n° 00038 posée par M. Marcel Vidal

Coopération intercommunale : mode de calcul du quorum

Réponse du ministère : Intérieur

02/06/1988
Pertinence
Question n° 00657 posée par M. Marcel Vidal

Augmentation de la 2ème part de la DGE

Réponse du ministère : Intérieur

07/07/1988
Pertinence
Question n° 00873 posée par M. Marcel Vidal

Statut des professionnels du feu

Réponse du ministère : Intérieur

14/07/1988
Pertinence