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199 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
157 questions
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Question n° 02146 posée par M. Marcel Vidal
Nomination d'un sous-préfet dans l'arrondissement de Béziers (Hérault)
Réponse du ministère : Intérieur
Pertinence
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Question n° 02752 posée par M. Marcel Vidal
Poursuite du programme Rechar en faveur de l'activité minière
Réponse du ministère : Intérieur
Pertinence
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Question n° 03838 posée par M. Marcel Vidal
Recensement de la population vivant en France
Réponse du ministère : Économie
Pertinence
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Question n° 04354 posée par M. Marcel Vidal
Hélicoptères bombardiers d'eau
Réponse du ministère : Intérieur
Pertinence
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Question n° 04879 posée par M. Marcel Vidal
Absence de statut des directeurs de foyer résidence pour personnes âgées
Réponse du ministère : Intérieur
Pertinence
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Question n° 06489 posée par M. Marcel Vidal
Conditions d'éligibilité des conseillers municipaux
Réponse du ministère : Intérieur
Pertinence
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Question n° 06491 posée par M. Marcel Vidal
Action de l'Etat en matière de lutte contre les feux de forêts
Réponse du ministère : Intérieur
Pertinence
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Question n° 08701 posée par M. Marcel Vidal
Intempéries dans le département de l'Hérault
Réponse du ministère : Intérieur
Pertinence
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Question n° 09141 posée par M. Marcel Vidal
Faiblesse des dotations de fonctionnement accordées aux bibliothèques municipales
Réponse du ministère : Fonction publique
Pertinence
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Question n° 09982 posée par M. Marcel Vidal
Gestion des contingents des compagnies républicaines de sécurité
Réponse du ministère : Intérieur
Pertinence