Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

1523 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

1354 questions

  1. Question n° 04683 posée par M. André Voisin

    Répartition du crédit du fonds national de développement du sport par région

    Réponse du ministère : Jeunesse

    Pertinence Faible

  2. Question n° 18488 posée par M. Charles Ginésy

    Réglementation concernant les randonnées VTT et aquatiques

    Réponse du ministère : Jeunesse et sports

    Pertinence Faible

  3. Question n° 11102 posée par M. Pierre Lagourgue

    Mise en oeuvre de la " carte jeunes " à la Réunion

    Réponse du ministère : Jeunesse

    Pertinence Faible

  4. Question n° 11115 posée par M. Marcel Bony

    Centres de vacances et de loisirs, mise en oeuvre de l'article 43 de la loi du 16 juillet 1984

    Réponse du ministère : Jeunesse

    Pertinence Faible

  5. Question n° 11200 posée par M. Louis Mercier

    Organisation des activités sportives et associations

    Réponse du ministère : Jeunesse

    Pertinence Faible

  6. Question n° 11257 posée par M. Philippe Madrelle

    Encadrement des activités sportives

    Réponse du ministère : Jeunesse

    Pertinence Faible

  7. Question n° 11258 posée par M. Philippe Madrelle

    Encadrement des activités sportives

    Réponse du ministère : Jeunesse

    Pertinence Faible

  8. Question n° 11264 posée par M. Raymond Courrière

    Encadrement des activités sportives

    Réponse du ministère : Jeunesse

    Pertinence Faible

  9. Question n° 11288 posée par M. Georges Mouly

    Encadrement des activités physiques et sportives

    Réponse du ministère : Jeunesse

    Pertinence Faible

  10. Question n° 11295 posée par M. Jean Cluzel

    Encadrement des activités sportives

    Réponse du ministère : Jeunesse

    Pertinence Faible