Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

399 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

308 questions

Question n° 00140 posée par M. François Collet

Crise de la marine marchande

Réponse du ministère : Mer

10/04/1986
Pertinence
Question n° 00192 posée par M. Michel Chauty

Avenir de l'enseignement maritime en France (Rapport Lathière)

Réponse du ministère : Mer

17/04/1986
Pertinence
Question n° 00508 posée par M. Philippe Madrelle

Officiers-mécaniciens de la marine marchande

Réponse du ministère : Mer

24/04/1986
Pertinence
Question n° 00548 posée par M. Paul Malassagne

Soutien de la marine marchande

Réponse du ministère : Mer

01/05/1986
Pertinence
Question n° 00554 posée par M. Louis Virapoulle

Ile de la Réunion: pêche artisanale, diminution des charges sociales

Réponse du ministère : Mer

01/05/1986
Pertinence
Question n° 00559 posée par M. Louis Virapoulle

Relance de la construction navale

Réponse du ministère : Industrie

01/05/1986
Pertinence
Question n° 00749 posée par M. Michel Chauty

Formation des pêcheurs

Réponse du ministère : Mer

01/05/1986
Pertinence
Question n° 00795 posée par M. Edouard Le Jeune

Devenir de la construction du phare d'Ouessant (Finistère)

Réponse du ministère : Mer

08/05/1986
Pertinence
Question n° 00796 posée par M. Alphonse Arzel

Devenir de la construction du phare d'Ouessant (Finistère)

Réponse du ministère : Mer

08/05/1986
Pertinence
Question n° 00926 posée par M. Georges Lombard

Mise en service du phare d'Ouessant (Finistère)

Réponse du ministère : Mer

15/05/1986
Pertinence