Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

14 questions

Question n° 0040G posée par M. Christian Demuynck

Intégration professionnelle des personnes handicapées

Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes handicapées

15/11/2002
Pertinence
Question n° 0105G posée par M. Jean-Marie Poirier

Insertion professionnelle des personnes handicapées

Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes handicapées

28/02/2003
Pertinence
Question n° 0216G posée par M. Gérard Braun

"Plan handicapés"

Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes handicapées

07/11/2003
Pertinence
Question n° 0394G posée par M. Georges Mouly

Emploi des personnes handicapées dans les centres d'aide par le travail

Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes handicapées

19/11/2004
Pertinence
Question n° 0503G posée par M. Georges Mouly

Rémunération des travailleurs handicapés en milieu protégé

Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes handicapées

13/05/2005
Pertinence
Question n° 0292G posée par M. Éric Gold

Plan Autisme

Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, porte-parole du Gouvernement

06/04/2018
Pertinence
Question n° 0343G posée par M. Jean-Pierre Corbisez

Situation des personnes handicapées

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

25/05/2018
Pertinence
Question n° 0676G posée par M. Philippe Mouiller

Handicap

Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

20/02/2019
Pertinence
Question n° 0733G posée par M. Bernard Buis

Stratégie nationale de l'autisme

Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

05/04/2019
Pertinence
Question n° 0850G posée par M. Martin Lévrier

École inclusive

Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

21/06/2019
Pertinence