Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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694 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

499 questions

  1. Question n° 04211 posée par M. Paul Loridant

    Augmentation des moyens des ateliers protégés

    Réponse du Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 04333 posée par M. Emmanuel Hamel

    Bilan de la sixième semaine pour l'emploi des personnes handicapées

    Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes handicapées

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 04334 posée par M. Emmanuel Hamel

    Insertion des personnes handicapées

    Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes handicapées

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 04575 posée par M. Jacques Peyrat

    Accueil des enfants handicapés en milieu scolaire

    Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes handicapées

    Pertinence Faible

  5. Question n° 04600 posée par M. Henri d'Attilio

    Prises en charge des enfants polyhandicapés

    Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes handicapées

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 04777 posée par M. François Marc

    Emploi des travailleurs handicapés

    Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes handicapées

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 04810 posée par M. Joseph Kergueris

    Nouveaux critères d'attribution de l'allocation d'éducation spéciale

    Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes handicapées

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 04839 posée par M. Bernard Dussaut

    Politique sociale en faveur des personnes handicapées

    Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes handicapées

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 0137S posée par Mme Brigitte Luypaert

    Prise en charge des personnes handicapées âgées

    Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes handicapées

    Pertinence Faible

  10. Question n° 0138S posée par M. Gérard Delfau

    Conditions d'accueil des personnes handicapées dans le département de l'Hérault

    Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes handicapées

    Pertinence Faible