Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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694 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

499 questions

  1. Question n° 05320 posée par M. Serge Lagauche

    Subventions des ateliers protégés

    Réponse du Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité

    Pertinence Faible

  2. Question n° 05367 posée par M. Henri de Richemont

    Formation des éducateurs spécialisés

    Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes handicapées

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 05423 posée par M. Jean-Marc Pastor

    Financement des couches nécessaires aux personnes handicapées

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 05555 posée par M. André Vézinhet

    Prise en charge des enfants et adultes handicapés dans le département de l'Hérault

    Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes handicapées

    Pertinence Faible

  5. Question n° 05650 posée par M. Pierre Hérisson

    Réforme de l'allocation pour enfant handicapé

    Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes handicapées

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 05708 posée par M. Charles Gautier

    Accès des handicapés dans les bâtiments historiques

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 05818 posée par Mme Odette Herviaux

    Sous-titrage pour les malentendants des émissions dans les programmes français

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 05834 posée par M. Claude Saunier

    Auxiliaires de vie scolaire

    Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes handicapées

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 0105G posée par M. Jean-Marie Poirier

    Insertion professionnelle des personnes handicapées

    Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes handicapées

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 0200S posée par M. Philippe Richert

    Conditions d'attribution de l'allocation d'éducation spéciale

    Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes handicapées

    Pertinence Faible