Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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694 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

499 questions

  1. Question n° 06176 posée par M. Bernard Angels

    Insertion professionnelle des personnes handicapées

    Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes handicapées

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 06444 posée par M. Marcel Vidal

    Publication des dispositions réglementaires mettant un terme aux difficultés pratiques de l'amendement Creton

    Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes handicapées

    Pertinence Faible

  3. Question n° 06445 posée par M. Marcel Vidal

    Soins et éducation de l'enfance handicapée dans l'Hérault

    Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes handicapées

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 06500 posée par M. Yves Détraigne

    Reconnaissance et traitement spécifique du polyhandicap

    Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes handicapées

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 06559 posée par M. Charles Ginésy

    Politique à l'égard des polyhandicapés

    Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes handicapées

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 06684 posée par M. Louis Souvet

    Emploi des personnes handicapées

    Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes handicapées

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 0238S posée par M. Georges Mouly

    Besoins de places dans le service d'éducation spéciale et de soins à domicile de la Corrèze

    Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes handicapées

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 06889 posée par M. Jean-Claude Etienne

    Cumul de l'AAH avec une activité professionnelle

    Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes handicapées

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 06906 posée par M. Jean-Marc Pastor

    Création d'un statut de la personne polyhandicapée

    Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes handicapées

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 06915 posée par M. Bernard Angels

    Pénurie de places dans les établissements pour enfants handicapés

    Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes handicapées

    Pertinence Très faible