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25 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
22 questions
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Question n° 05416 posée par M. Thierry Repentin
Commission nationale consultative des gens du voyage
Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville
Pertinence
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Question n° 00715 posée par M. Thierry Repentin
Financement des comités d'entreprise
Réponse du Ministère du travail, des relations sociales et de la solidarité
Pertinence
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Question n° 05338 posée par M. Thierry Repentin
Mise en oeuvre de l'avenant signé par les partenaires sociaux de la branche de l'aide à domicile
Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité
Pertinence
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Question n° 00420 posée par M. Thierry Repentin
Commission nationale consultative des gens du voyage
Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville
Pertinence
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Question n° 05413 posée par M. Thierry Repentin
Application des dispositions de défiscalisation des primes et avantages en nature liés aux déplacements domicile-travail
Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité
Pertinence
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Question n° 04644 posée par M. Thierry Repentin
Conséquences sur le pouvoir d'achat des familles, de la modification des règles de majoration des allocations familiales
Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité
Pertinence
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Question n° 08453 posée par M. Thierry Repentin
Mise en place du RSA : moyens alloués en personnel aux caisses d'allocations familiales
Réponse du Haut commissariat aux solidarités actives contre la pauvreté, haut commissariat à la jeunesse
Pertinence
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Question n° 08190 posée par M. Thierry Repentin
Projet de réforme du congé parental
Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville
Pertinence
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Question n° 02586 posée par M. Thierry Repentin
Application des dispositions de défiscalisation des primes et avantages en nature liés aux déplacements domicile-travail
Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité
Pertinence
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Question n° 00463 posée par M. Thierry Repentin
Subsidiarité de l'allocation parent isolé
Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité
Pertinence