Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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632 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

483 questions

  1. Question n° 18807 posée par M. Christian Poncelet

    Industries du futur: suites données aux recommandations contenues dans le rapport établi par M. Philippe LEMOINE

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Forte

  2. Question n° 00054 posée par M. Rémi Herment

    Programme d'équipement informatique territorial concernant le département de la Meuse

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Faible

  3. Question n° 00337 posée par M. Charles de Cuttoli

    Conservation des documents relatifs à l'immatriculation consulaire des Français de l'étranger

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

  4. Question n° 00431 posée par M. Joseph Caupert

    Dégrèvement de la taxe foncière lié à la sécheresse: simplification administrative

    Réponse du ministère : Budget

    Pertinence Faible

  5. Question n° 00677 posée par M. Jacques Machet

    Application du plan informatique pour tous en milieu rural

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Faible

  6. Question n° 00962 posée par M. Marcel Gargar

    Contribuables de la Guadeloupe et centre informatique de Fort-de-France

    Réponse du ministère : Budget

    Pertinence Faible

  7. Question n° 01047 posée par M. Marcel Vidal

    Poursuite du plan informatique

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  8. Question n° 01079 posée par M. Paul Robert

    Recherche des délinquants et des criminels: mise en place d'un fichier informatisé

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Faible

  9. Question n° 01126 posée par M. Marcel Vidal

    Légalité des aliénations de matériel informatique par des collectivités locales

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Faible

  10. Question n° 01151 posée par M. Pierre Ceccaldi-Pavard

    Avenir du plan informatique pour tous

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible