Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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152 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

126 questions

Question n° 33867 posée par M. Louis Jung

Conseil de l'Europe: résolution relative à l'arrestation et à la déportation de M. Sakharov

Réponse du ministère : Affaires étrangères

23/04/1980
Pertinence
Question n° 08090 posée par M. Xavier de Villepin

Election du directeur général de l'UNESCO

Réponse du ministère : Affaires étrangères

15/10/1987
Pertinence
Question n° 09584 posée par M. Olivier Roux

Commémoration de la fondation de l'Australie : participation de la France

Réponse du ministère : Affaires étrangères

04/02/1988
Pertinence
Question n° 04540 posée par M. Louis Longequeue

Renégociation des problèmes de l'initiative de défense stratégique

Réponse du ministère : Affaires étrangères

12/02/1987
Pertinence
Question n° 09975 posée par M. José Balarello

Détention d'un journaliste français en Afghanistan

Réponse du ministère : Affaires étrangères

10/03/1988
Pertinence
Question n° 07719 posée par M. Jean Francou

Motifs de l'arrestation d'un coopérant français en Afrique du Sud

Réponse du ministère : Affaires étrangères

17/09/1987
Pertinence
Question n° 08911 posée par M. Guy Penne

Visite du ministre autrichien des affaires étrangères

Réponse du ministère : Affaires étrangères

10/12/1987
Pertinence
Question n° 06903 posée par M. Albert Pen

Suite des négociations franco-canadiennes

Réponse du ministère : Départements et territoires d'Outre-mer (DOM-TOM)

02/07/1987
Pertinence
Question n° 03792 posée par M. Albert Voilquin

Visite en France du Président de la République sud-africaine

Réponse du ministère : Affaires étrangères

11/12/1986
Pertinence
Question n° 02229 posée par M. Olivier Roux

Influence de la France dans la région du Pacifique Sud

Réponse du ministère : Affaires étrangères

10/11/1988
Pertinence