Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

134 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

98 questions

  1. Question n° 36091 posée par M. Jean Louis Masson

    Principe d'une brigade de gendarmerie par canton rural

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Faible

  2. Question n° 00533 posée par M. Jean Louis Masson

    Maintien des services publics et notamment des écoles primaires dans les communes rurales

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

    Pertinence Faible

  3. Question n° 00742 posée par M. Jean Louis Masson

    Seuil de fermeture des classes

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

    Pertinence Faible

  4. Question n° 01038 posée par M. Jean Louis Masson

    Qualité du service public postal en milieu rural et plus particulièrement dans le canton de Vigy

    Réponse du Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie

    Pertinence Faible

  5. Question n° 09535 posée par M. Jean Louis Masson

    Plan de suppression de certaines perceptions en Moselle

    Réponse du Ministère délégué au budget et à la réforme budgétaire

    Pertinence Faible

  6. Question n° 09685 posée par M. Jean Louis Masson

    Maintien des services publics en zone rurale

    Réponse du Ministère de la fonction publique, de la réforme de l'Etat et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Faible

  7. Question n° 12343 posée par M. Jean Louis Masson

    Maintien des agences postales en zone rurale

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

    Pertinence Faible

  8. Question n° 13065 posée par M. Jean Louis Masson

    Situation des magasins multiservices en zone rurale

    Réponse du Ministre délégué aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l'artisanat, aux professions libérales et à la consommation

    Pertinence Faible

  9. Question n° 14260 posée par M. Jean Louis Masson

    Fonctionnement des secours d'urgence en zone rurale

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Faible

  10. Question n° 14305 posée par M. Jean Louis Masson

    Présence postale dans les zones rurales

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

    Pertinence Faible