Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

7 questions

  1. Question n° 02499 posée par M. Roger Husson

    Vente des timbres fiscaux par les mairies

    Réponse du ministère : Collectivités territoriales

    Pertinence Faible

  2. Question n° 05138 posée par M. Roger Husson

    Avenir du bureau de poste de la commune de Walscheid (Moselle)

    Réponse du ministère : Postes

    Pertinence Faible

  3. Question n° 09893 posée par M. Roger Husson

    Fermeture de la gare d'Avricourt (Meurthe-et-Moselle)

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible

  4. Question n° 22760 posée par M. Roger Husson

    Avenir de la recette postale de Bliesbruck (Moselle)

    Réponse du ministère : Postes

    Pertinence Faible

  5. Question n° 03718 posée par M. Roger Husson

    Assouplissement du dispositif relatif aux contrats emploi-solidarité

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Faible

  6. Question n° 05379 posée par M. Roger Husson

    Présence des établissements de la Banque de France

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Faible

  7. Question n° 06661 posée par M. Roger Husson

    Devenir des hôpitaux locaux

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Très faible