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458 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
358 questions
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Question n° 05416 posée par M. Thierry Repentin
Commission nationale consultative des gens du voyage
Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville
Pertinence
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Question n° 00715 posée par M. Thierry Repentin
Financement des comités d'entreprise
Réponse du Ministère du travail, des relations sociales et de la solidarité
Pertinence
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Question n° 19573 posée par M. Thierry Repentin
Gel du budget de la CNDS
Réponse du Premier ministre
Pertinence
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Question n° 18575 posée par M. Thierry Repentin
Allégement des charges au bénéfice des PME et "versement transport"
Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer
Pertinence
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Question n° 17262 posée par M. Thierry Repentin
Perspectives d'évolution de la gestion forestière
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 05338 posée par M. Thierry Repentin
Mise en oeuvre de l'avenant signé par les partenaires sociaux de la branche de l'aide à domicile
Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité
Pertinence
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Question n° 03263 posée par M. Thierry Repentin
Suite des conclusions de la mission d'information sur l'avenir de la filière ovine
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
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Question n° 18576 posée par M. Thierry Repentin
Prise en charge des cotisations supplémentaires dues à partir du dixième salarié et "1% logement"
Réponse du Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement
Pertinence
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Question n° 17089 posée par M. Thierry Repentin
Statut du personnel des parcs et ateliers des DDE
Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer
Pertinence
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Question n° 17090 posée par M. Thierry Repentin
Situation des parcs et ateliers des DDE
Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer
Pertinence