Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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608 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

519 questions

  1. Question n° 05951 posée par M. Alain Fauconnier

    Fermeture du bloc opératoire de l'Institution nationale des invalides

    Réponse du M. le secrétaire d'État à la défense et aux anciens combattants

    Pertinence Faible

  2. Question n° 06169 posée par M. Alain Fauconnier

    Suppression de postes d'enseignants des réseaux d'aides spécialisées aux élèves en difficulté

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  3. Question n° 06170 posée par M. Alain Fauconnier

    Difficultés dans l'industrie agroalimentaire

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  4. Question n° 06460 posée par M. Alain Fauconnier

    Avenir du financement des radios associatives

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 06548 posée par M. Alain Fauconnier

    Augmentation du prix des médicaments

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 07103 posée par M. Alain Fauconnier

    Augmentation des droits de douane américains sur certains produits français

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  7. Question n° 08171 posée par M. Alain Fauconnier

    Revalorisation des retraites agricoles

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  8. Question n° 08172 posée par M. Alain Fauconnier

    Difficultés des coopératives d'utilisation de matériel agricole

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  9. Question n° 08173 posée par M. Alain Fauconnier

    Ouverture des lycées agricoles aux handicapés

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  10. Question n° 08205 posée par M. Alain Fauconnier

    Modernisation de l'exercice de l'activité de conducteur de taxi

    Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales

    Pertinence Très faible