Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

108 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

88 questions

  1. Question n° 06246 posée par M. Martial Bourquin

    Situation des producteurs de lait

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  2. Question n° 06310 posée par M. Martial Bourquin

    Attribution de la carte d'ancien combattant

    Réponse du M. le secrétaire d'État à la défense et aux anciens combattants

    Pertinence Faible

  3. Question n° 06469 posée par M. Martial Bourquin

    Devenir de l'allocation équivalent retraite

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'emploi

    Pertinence Faible

  4. Question n° 06663 posée par M. Martial Bourquin

    Avenir des instituts universitaires de technologie

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 06718 posée par M. Martial Bourquin

    Définition du travail bénévole

    Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville

    Pertinence Faible

  6. Question n° 06748 posée par M. Martial Bourquin

    Avenir de l'Agence française de l'adoption

    Réponse du Secrétariat d'État chargé des affaires étrangères et des droits de l'homme

    Pertinence Faible

  7. Question n° 07252 posée par M. Martial Bourquin

    Situation des producteurs de lait

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  8. Question n° 07504 posée par M. Martial Bourquin

    Raccordement aux réseaux électriques

    Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Faible

  9. Question n° 07548 posée par M. Martial Bourquin

    Visite médicale pour les enseignants

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  10. Question n° 07595 posée par M. Martial Bourquin

    Devenir de l'allocation équivalent retraite

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'emploi

    Pertinence Faible