Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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409 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

340 questions

  1. Question n° 19433 posée par M. Jean Besson

    Situation financière de la Commission nationale de déontologie de la sécurité

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Faible

  2. Question n° 17408 posée par M. Jean Besson

    Disparition programmée du régime forestier

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Faible

  3. Question n° 03014 posée par M. Jean Besson

    Reconnaissance en " catégorie B active " de la fonction publique hospitalière des techniciens de laboratoires des centres hospitaliers

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

    Pertinence Faible

  4. Question n° 22084 posée par M. Jean Besson

    Aides d'urgence à la filière avicole

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  5. Question n° 02982 posée par M. Jean Besson

    Pénurie de médecins du travail

    Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité

    Pertinence Faible

  6. Question n° 07511 posée par M. Jean Besson

    Avenir des AFPA

    Réponse du Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité

    Pertinence Faible

  7. Question n° 26642 posée par M. Jean Besson

    Redevances pour occupation du domaine public

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Faible

  8. Question n° 22888 posée par M. Jean Besson

    Ressources financières des parcs naturels régionaux

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

    Pertinence Faible

  9. Question n° 19252 posée par M. Jean Besson

    Création d'un conseil de la modération dans le domaine de la consommation de vin

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  10. Question n° 14355 posée par M. Jean Besson

    Fondement juridique de l'assujettissement à la TVA des parcs aquatiques

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

    Pertinence Faible