Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
458 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
358 questions
-
Question n° 21158 posée par M. Thierry Repentin
Revalorisation de l'indemnité compensatoire de handicaps naturels
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
-
Question n° 17565 posée par M. Thierry Repentin
Convention collective applicable aux groupements d'employeurs composés d'adhérents de droit privé et de collectivités territoriales
Réponse du Ministère délégué à l'emploi, au travail et à l'insertion professionnelle des jeunes
Pertinence
-
Question n° 17092 posée par M. Thierry Repentin
Prise en compte des spécificités savoyardes lors de la répartition des postes TOS
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
-
Question n° 15282 posée par M. Thierry Repentin
Journée nationale du souvenir pour la guerre d'Algérie
Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants
Pertinence
-
Question n° 18519 posée par M. Thierry Repentin
Avenir des colonies de vacances
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative
Pertinence
-
Question n° 08453 posée par M. Thierry Repentin
Mise en place du RSA : moyens alloués en personnel aux caisses d'allocations familiales
Réponse du Haut commissariat aux solidarités actives contre la pauvreté, haut commissariat à la jeunesse
Pertinence
-
Question n° 08190 posée par M. Thierry Repentin
Projet de réforme du congé parental
Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville
Pertinence
-
Question n° 04644 posée par M. Thierry Repentin
Conséquences sur le pouvoir d'achat des familles, de la modification des règles de majoration des allocations familiales
Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité
Pertinence
-
Question n° 02586 posée par M. Thierry Repentin
Application des dispositions de défiscalisation des primes et avantages en nature liés aux déplacements domicile-travail
Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité
Pertinence
-
Question n° 12511 posée par M. Thierry Repentin
Conséquences de la votation suisse du 9 février 2014 en faveur d'une limitation de l'immigration
Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international
Pertinence