Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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409 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

340 questions

Question n° 05070 posée par M. Jean Besson

Conséquences de la dévaluation du franc CFA sur les retraites des ressortissants français

Réponse du ministère : Coopération

03/03/1994
Pertinence
Question n° 05730 posée par M. Jean Besson

Difficultés du secteur fruitier

Réponse du ministère : Agriculture

14/04/1994
Pertinence
Question n° 05990 posée par M. Jean Besson

Protection des citoyens contre la distribution abusive de prospectus publicitaires

Réponse du ministère : Environnement

28/04/1994
Pertinence
Question n° 06226 posée par M. Jean Besson

Financement des entreprises d'insertion

Réponse du ministère : Travail

12/05/1994
Pertinence
Question n° 06322 posée par M. Jean Besson

Transports sanitaires d'urgence par la Croix-Rouge

Réponse du ministère : Santé

19/05/1994
Pertinence
Question n° 06507 posée par M. Jean Besson

Situation au Rwanda

Réponse du ministère : Affaires étrangères

02/06/1994
Pertinence
Question n° 07204 posée par M. Jean Besson

Laboratoires d'analyses médicales

Réponse du ministère : Santé

14/07/1994
Pertinence
Question n° 07795 posée par M. Jean Besson

Simplification des obligations administratives des petites entreprises

Réponse du ministère : Justice

15/09/1994
Pertinence
Question n° 08376 posée par M. Jean Besson

Service de la direction générale des impôts de la Drôme

Réponse du ministère : Budget

03/11/1994
Pertinence
Question n° 09813 posée par M. Jean Besson

Fonctionnaires des travaux publics de l'Etat

Réponse du ministère : Équipement

09/02/1995
Pertinence