Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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2075 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

1791 questions

Question n° 02009 posée par M. Maurice Blin

Soutien de l'élevage des chevaux lourds dans l'Est de la France

Réponse du ministère : Agriculture

10/07/1986
Pertinence
Question n° 02023 posée par M. Michel Alloncle

Pertes subies par les éleveurs de Charente lors de la sécheresse de 1985

Réponse du ministère : Agriculture

10/07/1986
Pertinence
Question n° 02032 posée par M. Luc Dejoie

Crise de la production de viande bovine

Réponse du ministère : Agriculture

10/07/1986
Pertinence
Question n° 02119 posée par M. Kléber Malécot

Marché de la viande bovine

Réponse du ministère : Agriculture

17/07/1986
Pertinence
Question n° 02120 posée par M. Hubert D'Andigne

Marché de la viande bovine

Réponse du ministère : Agriculture

17/07/1986
Pertinence
Question n° 02152 posée par M. Maurice Blin

Crise du marché de la viande bovine

Réponse du ministère : Agriculture

17/07/1986
Pertinence
Question n° 02251 posée par M. Paul Seramy

Encouragement de l'élevage de cheval

Réponse du ministère : Agriculture

24/07/1986
Pertinence
Question n° 02319 posée par M. Jean Cauchon

Marché de la viande bovine

Réponse du ministère : Agriculture

31/07/1986
Pertinence
Question n° 02660 posée par M. François Autain

Production bovine dans les pays de la Loire

Réponse du ministère : Agriculture

11/09/1986
Pertinence
Question n° 02882 posée par M. Raymond Poirier

Persistance de la crise de la viande bovine

Réponse du ministère : Agriculture

01/10/1986
Pertinence