Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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409 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

340 questions

  1. Question n° 16176 posée par M. Jean Besson

    Situation des services d'auxiliaires de vie pour les personnes handicapées

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Faible

  2. Question n° 16223 posée par M. Jean Besson

    Marché des fruits et légumes

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  3. Question n° 16387 posée par M. Jean Besson

    Conséquences de la réforme du logement social pour les personnes handicapées

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible

  4. Question n° 16755 posée par M. Jean Besson

    Situation des titulaires de certificat d'aptitude aux fonctions de bibliothécaires

    Réponse du ministère : Fonction publique

    Pertinence Faible

  5. Question n° 17391 posée par M. Jean Besson

    Situation administrative des fonctionnaires de la poste en disponibilité

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Faible

  6. Question n° 17888 posée par M. Jean Besson

    Réglementation du commerce de la viande

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  7. Question n° 18433 posée par M. Jean Besson

    Personnels retraités de la fonction publique

    Réponse du ministère : Fonction publique

    Pertinence Faible

  8. Question n° 18575 posée par M. Jean Besson

    Suppression des brigades d'assistance régionale

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Faible

  9. Question n° 19280 posée par M. Jean Besson

    Exonérations de taxe d'habitation pour les logements vacants

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Faible

  10. Question n° 19282 posée par M. Jean Besson

    Réforme de la fiscalité locale : révision des bases d'imposition

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Faible