Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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458 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

358 questions

  1. Question n° 13759 posée par M. Thierry Repentin

    Promotion des appareils électriques peu consommateurs d'électricité

    Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

    Pertinence Faible

  2. Question n° 13620 posée par M. Thierry Repentin

    Bureau de poste du centre commercial des Combes à Chambéry

    Réponse du Ministère chargé de l'industrie

    Pertinence Faible

  3. Question n° 13395 posée par M. Thierry Repentin

    Mise à jour du barême indicatif de la valeur vénale moyenne des terres agricoles

    Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  4. Question n° 13461 posée par M. Thierry Repentin

    Reconnaissance de tous les orphelins de guerre

    Réponse du Secrétariat d'État à la défense et aux anciens combattants

    Pertinence Faible

  5. Question n° 13280 posée par M. Thierry Repentin

    Coût du déplacement présidentiel en Savoie

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Faible

  6. Question n° 13248 posée par M. Thierry Repentin

    Place des PME dans la commande publique

    Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 13254 posée par M. Thierry Repentin

    Critères d'âge pour le bénéfice de la prestation de compensation du handicap

    Réponse du Ministère du travail, de la solidarité et de la fonction publique

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 13255 posée par M. Thierry Repentin

    Développement de l'agriculture biologique

    Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  9. Question n° 13169 posée par M. Thierry Repentin

    Congé parental d'éducation pour les familles d'enfants multiples

    Réponse du Secrétariat d'État à la famille et à la solidarité

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 13182 posée par M. Thierry Repentin

    Règle de comptabilisation des surfaces de cinéma dans un projet d'urbanisme commercial

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Faible