Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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632 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

483 questions

  1. Question n° 07660 posée par M. François Mathieu

    Minitel rose

    Réponse du ministère : Postes

    Pertinence Faible

  2. Question n° 08230 posée par M. Georges Gruillot

    Missions des services des transmissions et de l'informatique

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Faible

  3. Question n° 08394 posée par M. Edouard Le Jeune

    Disparités en matière d'acquisition de logiciels entre établissements privés et publics

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  4. Question n° 08525 posée par M. Jacques Oudin

    Cession de filiales et acquisition de sociétés par le groupe Bull de 1982 à 1989

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Faible

  5. Question n° 09082 posée par M. André Vézinhet

    Conséquences du recours au minitel pour les inscriptions à des concours nationaux

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  6. Question n° 09462 posée par M. Michel Souplet

    Coût de l'utilisation de l'informatique et de la télématique pour les collectivités locales

    Réponse du ministère : Postes

    Pertinence Faible

  7. Question n° 10001 posée par M. Philippe Adnot

    Modalités d'acquisition de logiciels à usage pédagogique par l'enseignement technique privé sous contrat

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  8. Question n° 10133 posée par M. Michel Miroudot

    Modalités d'acquisition de logiciels à usage pédagogique par l'enseignement technique privé sous contrat

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  9. Question n° 10263 posée par M. Louis Moinard

    Enseignement technique privé : licences mixtes

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  10. Question n° 10326 posée par M. Jacques Oudin

    Cession de filiales et acquisition de sociétés par le groupe Bull de 1982 à 1989

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Faible