Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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993 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

710 questions

Question n° 32587 posée par M. Emmanuel Hamel

Manque de transparence des sites de santé sur Internet

Réponse du ministère : Santé

12/04/2001
Pertinence
Question n° 32702 posée par M. Paul Girod

Mise en place de l'interconnexion forfaitaire illimitée

Réponse du ministère : Industrie

26/04/2001
Pertinence
Question n° 32728 posée par M. Roland Courteau

Mise en uvre de l'interconnexion forfaitaire illimitée (IFI)

Réponse du ministère : Industrie

26/04/2001
Pertinence
Question n° 32859 posée par M. Serge Mathieu

Mise en uvre de l'interconnexion forfaitaire illimitée à Internet

Réponse du ministère : Industrie

03/05/2001
Pertinence
Question n° 32909 posée par M. Charles Descours

Internet au chevet des enfants malades

Réponse du ministère : Santé

03/05/2001
Pertinence
Question n° 32970 posée par M. Emmanuel Hamel

Simplification des formalités administratives : mise en service opérationnelle de Net-Entreprises

Réponse du ministère : Petites et moyennes entreprises

03/05/2001
Pertinence
Question n° 32998 posée par M. Alain Vasselle

Démocratisation de l'accès à Internet

Réponse du ministère : Industrie

10/05/2001
Pertinence
Question n° 33063 posée par M. Emmanuel Hamel

Bilan des actions de l'office central de lutte contre la criminalité liée aux technologies de l'information et de la communication

Réponse du ministère : Intérieur

17/05/2001
Pertinence
Question n° 33092 posée par M. René Trégouët

Taxes sur les accès à Internet

Réponse du ministère : Économie

17/05/2001
Pertinence
Question n° 33093 posée par M. René Trégouët

Institut de l'Internet

Réponse du ministère : Éducation

17/05/2001
Pertinence