Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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2448 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

1970 questions

  1. Question n° 09724 posée par M. Germain Authié

    Maintien du service public de la poste en zone rurale

    Réponse du ministère : Postes et télécommunications

    Pertinence Faible

  2. Question n° 10192 posée par M. Marcel Vidal

    Hérault : équilibre des effectifs de gendarmerie entre milieu rural et centres urbains

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Faible

  3. Question n° 00165 posée par M. Germain Authié

    Fermeture d'écoles primaires en milieu rural

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  4. Question n° 01137 posée par M. Hubert Haenel

    Création d'un groupe de travail pour coordonner les actions d'aménagement en zones rurales

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  5. Question n° 01373 posée par M. Jacques-Richard Delong

    Désertification des zones rurales, et plus particulièrement en Haute-Marne

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Faible

  6. Question n° 01523 posée par M. Hubert Haenel

    Maintien des services publics en milieu rural

    Réponse du ministère : Postes

    Pertinence Faible

  7. Question n° 01768 posée par M. Alain Pluchet

    Financement des écoles de musique en milieu rural

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Faible

  8. Question n° 01795 posée par M. Jean-Paul Chambriard

    Absence de centres de documentation dans les collèges et les LEP de zone rurale

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  9. Question n° 01915 posée par M. Hubert Haenel

    Mutation des percepteurs : information des maires

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Faible

  10. Question n° 01916 posée par M. Hubert Haenel

    Information des maires sur les mutations d'ingénieurs subdivisionnaires

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible