Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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608 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

519 questions

Question n° 11198 posée par M. Alain Fauconnier

Aide au départ en vacances pour tous les enfants

Réponse du Secrétariat d'État à la famille et à la solidarité

03/12/2009
Pertinence
Question n° 11199 posée par M. Alain Fauconnier

Acharnement thérapeutique et droit de mourir dans la dignité

Réponse du Ministère de la santé et des sports

03/12/2009
Pertinence
Question n° 11200 posée par M. Alain Fauconnier

Situation des instituts universitaires de technologie

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

03/12/2009
Pertinence
Question n° 11206 posée par M. Alain Fauconnier

Retraites minières

Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville

03/12/2009
Pertinence
Question n° 11592 posée par M. Alain Fauconnier

Respect du principe de laïcité lors de l'organisation des examens

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

31/12/2009
Pertinence
Question n° 11593 posée par M. Alain Fauconnier

Organisation des journées d'appel de préparation à la défense

Réponse du Secrétariat d'État à la défense et aux anciens combattants

31/12/2009
Pertinence
Question n° 11594 posée par M. Alain Fauconnier

Réforme de l'enseignement des sciences économiques et sociales

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

31/12/2009
Pertinence
Question n° 11596 posée par M. Alain Fauconnier

Dangerosité de certains herbicides

Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

31/12/2009
Pertinence
Question n° 11600 posée par M. Alain Fauconnier

Absence des langues vivantes régionales dans le projet de réforme du concours de recrutement des professeurs des écoles

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

31/12/2009
Pertinence
Question n° 11602 posée par M. Alain Fauconnier

Situation des entreprises de déménagement

Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

31/12/2009
Pertinence