Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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632 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

483 questions

  1. Question n° 12589 posée par M. Michel Crucis

    Conséquences de l'application de l'informatique en matière de droit au bail

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Faible

  2. Question n° 13640 posée par M. Louis Souvet

    Mise au point de systèmes informatisés de sûreté nucléaire

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Faible

  3. Question n° 14211 posée par M. Roger Husson

    Eventuelle suppression de l'option informatique des lycées

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  4. Question n° 14344 posée par M. Michel Crucis

    Conséquences de l'application de l'informatique en matière de droit au bail

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Faible

  5. Question n° 14502 posée par M. Louis Virapoulle

    Mesures envisagées pour l'extension du 36-02, par la société Transpac, dans l'île de la Réunion

    Réponse du ministère : Postes

    Pertinence Faible

  6. Question n° 14579 posée par M. Henri Collette

    Refonte du système d'information du système éducatif

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  7. Question n° 14938 posée par M. Paul Souffrin

    Maintien de l'option informatique au lycée

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  8. Question n° 15094 posée par M. Roger Boileau

    Suppression de l'option Informatique dans les lycées

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  9. Question n° 17001 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Précision climatique par la simulation

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible

  10. Question n° 17091 posée par M. Xavier de Villepin

    Situation de l'informatique et de l'électronique françaises

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Faible