Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

13 questions

Question n° 0019G posée par M. René-Pierre Signé

Travail des enfants

Réponse du ministère : Emploi

29/05/1998
Pertinence
Question n° 0032G posée par M. René-Pierre Signé

Prise en charge de la douleur

Réponse du ministère : Santé

06/11/1998
Pertinence
Question n° 0108G posée par M. René-Pierre Signé

Chambres funéraires en milieu rural

Réponse du ministère : Outre-mer

05/03/1999
Pertinence
Question n° 0202G posée par M. René-Pierre Signé

Conférence de l'organisation mondiale du commerce à Seattle

Réponse du ministère : Commerce extérieur

22/10/1999
Pertinence
Question n° 0297G posée par M. René-Pierre Signé

Harmonisation fiscale européenne

Réponse du ministère : Budget

10/03/2000
Pertinence
Question n° 0410G posée par M. René-Pierre Signé

Situation de la filière bovine

Réponse du ministère : Agriculture

17/11/2000
Pertinence
Question n° 0522G posée par M. René-Pierre Signé

Pérennisation des emplois-jeunes

Réponse du ministère : Droits des femmes

08/06/2001
Pertinence
Question n° 0627G posée par M. René-Pierre Signé

Politique de la France à l'égard de la mondialisation

Réponse du ministère : Affaires étrangères

22/02/2002
Pertinence
Question n° 0217G posée par M. René-Pierre Signé

Maintien des services publics en milieu rural

Réponse du Secrétariat d'Etat à la réforme de l'État

07/11/2003
Pertinence
Question n° 0530G posée par M. René-Pierre Signé

Calendrier électoral

Réponse du Ministère délégué à l'aménagement du territoire

01/07/2005
Pertinence