Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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114 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

100 questions

  1. Question n° 0489S posée par M. René-Pierre Signé

    Accélération de la réforme de l'assiette des cotisations sociales agricoles

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0520S posée par M. René-Pierre Signé

    Situation des prothésistes dentaires

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0017S posée par M. René-Pierre Signé

    Difficultés résultant pour les centres équestres de l'application de la loi relative à l'organisation des activités sportives

    Réponse du ministère : Jeunesse et sports

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 0075S posée par M. René-Pierre Signé

    Difficultés financières des conseils d'architecture, d'urbanisme et de l'environnement (CAUE)

    Réponse du ministère : Relations avec le Sénat

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0076S posée par M. René-Pierre Signé

    Poursuite de la pratique des coupures de courant

    Réponse du ministère : Relations avec le Sénat

    Pertinence Faible

  6. Question n° 0114S posée par M. René-Pierre Signé

    Répartition des quotas concernant le troupeau allaitant

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  7. Question n° 0115S posée par M. René-Pierre Signé

    Lycée professionnel de Château-Chinon

    Réponse du ministère : Relations avec le Sénat

    Pertinence Faible

  8. Question n° 0161S posée par M. René-Pierre Signé

    Difficultés financières des départements

    Réponse du ministère : Relations avec le Sénat

    Pertinence Faible

  9. Question n° 0162S posée par M. René-Pierre Signé

    Financement des comités de liaison des associations complémentaires de l'enseignement public

    Réponse du ministère : Relations avec le Sénat

    Pertinence Faible

  10. Question n° 0164S posée par M. René-Pierre Signé

    Insuffisance du nombre de médecins anesthésistes en France

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Faible