Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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54 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

45 questions

  1. Question n° 0297S posée par M. Jean-Jacques Robert

    Association des retraités non salariés du commerce et de l'artisanat aux réflexions et aux négociations sur les problèmes de retraite

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0333S posée par M. Jean-Jacques Robert

    Réorganisation des services de la gendarmerie nationale

    Réponse du ministère : Défense (S.E.)

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0334S posée par M. Jean-Jacques Robert

    Manque d'effectifs dans la circonscription de police d'Arpajon et au commissariat de police de Brétigny-sur-Orge (Essonne)

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0362S posée par M. Jean-Jacques Robert

    Manque de personnels soignants à l'hôpital Georges-Clemenceau de Champcueil (Essonne)

    Réponse du ministère : Famille

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0370S posée par M. Jean-Jacques Robert

    Réduction des heures d'ouverture des guichets dans les bureaux de poste ruraux

    Réponse du ministère : Mer

    Pertinence Faible

  6. Question n° 0371S posée par M. Jean-Jacques Robert

    Mise en place de trains à deux étages sur la ligne SNCF Corbeil-La Ferté-Alais-Malesherbes

    Réponse du ministère : Mer

    Pertinence Faible

  7. Question n° 0374S posée par M. Jean-Jacques Robert

    Situation des agents des services de déminage

    Réponse du ministère : Francophonie

    Pertinence Faible

  8. Question n° 0400S posée par M. Jean-Jacques Robert

    Insécurité à Marcoussis

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Faible

  9. Question n° 0418S posée par M. Jean-Jacques Robert

    Inquiétude des infirmiers libéraux

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Faible

  10. Question n° 0495S posée par M. Jean-Jacques Robert

    Massacre de la faune en Méditerranée

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Très faible