Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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9827 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

8624 questions

  1. Question n° 0297S posée par M. Jean-Jacques Robert

    Association des retraités non salariés du commerce et de l'artisanat aux réflexions et aux négociations sur les problèmes de retraite

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0298S posée par M. François Louisy

    Indemnisation des agriculteurs des départements d'outre-mer victimes de calamités agricoles

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0299S posée par M. Robert Pagès

    Revendications des victimes et rescapés des camps nazis du travail forcé

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0300S posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

    Conséquences de la mise en oeuvre " du plan social " étudiant

    Réponse du ministère : Premier ministre (S.E.)

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 0301S posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

    Sécurité sur le campus de Paris-Villetaneuse

    Réponse du ministère : Premier ministre (S.E.)

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 0305S posée par M. Henri Bangou

    Fonctionnement de l'unité d'enseignement et de recherche de médecine des Antilles et de Guyane

    Réponse du ministère : Premier ministre (S.E.)

    Pertinence Faible

  7. Question n° 0306S posée par M. Paul Girod

    Création de deux instituts universitaires de technologie dans le département de l'Aisne

    Réponse du ministère : Premier ministre (S.E.)

    Pertinence Faible

  8. Question n° 0307S posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

    Projet de réforme du statut des enseignants-chercheurs

    Réponse du ministère : Premier ministre (S.E.)

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 0308S posée par M. François Lesein

    Publication du décret d'application de l'article 13 de la loi n° 90-1067 du 28 novembre 1990, relatif aux régimes indemnitaires de la fonction publique territoriale

    Réponse du ministère : Collectivités locales

    Pertinence Faible

  10. Question n° 0309S posée par M. Joël Bourdin

    Insuffisance des investissements hospitaliers dans le département de l'Eure

    Réponse du ministère : Famille

    Pertinence Faible