Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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114 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

100 questions

  1. Question n° 0382S posée par M. René-Pierre Signé

    Situation du lycée professionnel François-Mitterrand de Château-Chinon

    Réponse du ministère : Coopération

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 0480S posée par M. René-Pierre Signé

    Couverture de la Nièvre par le réseau Itinéris

    Réponse du ministère : Fonction publique

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 0572S posée par M. René-Pierre Signé

    Accompagnement financier de l'Etat pour la mise en oeuvre de la départementalisation des services d'incendie et de secours

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 0594S posée par M. René-Pierre Signé

    Avenir des professions paramédicales

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0625S posée par M. René-Pierre Signé

    Aménagement du territoire : limites entre pays et parcs naturels régionaux

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Faible

  6. Question n° 0663S posée par M. René-Pierre Signé

    Problèmes de l'élevage ovin

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 0713S posée par M. René-Pierre Signé

    Gestion des espaces naturels par les communes

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 0766S posée par M. René-Pierre Signé

    Application des 35 heures aux personnels de la DDE de la Nièvre

    Réponse du ministère : Tourisme

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 0834S posée par M. René-Pierre Signé

    Aides à la diversification des productions agricoles dans la Nièvre

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 0857S posée par M. René-Pierre Signé

    Maîtrise des animaux dangereux

    Réponse du ministère : Outre-mer

    Pertinence Moyenne