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54 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
45 questions
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Question n° 0489S posée par M. Jean-Jacques Robert
Projet d'un centre commercial " Carré de Sénart " (ex-Francilia)
Réponse du ministère : Petites et moyennes entreprises
Pertinence
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Question n° 0532S posée par M. Jean-Jacques Robert
Modalités de prélèvement de la contribution au fonds de solidarité des communes de la région Ile-de-France
Réponse du ministère : Finances
Pertinence
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Question n° 0553S posée par M. Jean-Jacques Robert
Renforcement des effectifs de police dans les zones urbaines touchées par le plan d'action " Gendarmerie 2002 "
Réponse du ministère : Relations avec le Parlement
Pertinence
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Question n° 0142S posée par M. Jean-Jacques Robert
Conditions d'exercice du parachutisme sportif en région parisienne
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
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Question n° 0158S posée par M. Jean-Jacques Robert
Redéploiement de certaines forces de gendarmerie en Essonne
Réponse du ministère : Anciens combattants
Pertinence
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Question n° 0170S posée par M. Jean-Jacques Robert
Projet de délocalisation du centre d'essais en vol de Brétigny-sur-Orge (Essonne)
Réponse du ministère : Défense
Pertinence
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Question n° 0189S posée par M. Jean-Jacques Robert
Octroi d'une indemnité de résidence aux agents hospitaliers de l'hôpital de l'assistance publique Georges-Clemenceau de Champcueil (Essonne)
Réponse du ministère : Ville
Pertinence
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Question n° 0219S posée par M. Jean-Jacques Robert
Indemnisation des victimes, propriétaires de véhicules saccagés ou détruits par le feu
Réponse du ministère : Budget
Pertinence
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Question n° 0314S posée par M. Jean-Jacques Robert
Projet de transfert sur l'aéroport de Roissy des vols long-courriers et des activités de fret de la compagnie Air France au départ d'Orly
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
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Question n° 0421S posée par M. Jean-Jacques Robert
Equipement de radiocommunication mobile
Réponse du ministère : Budget
Pertinence