Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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54 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

45 questions

  1. Question n° 0422S posée par M. Jean-Jacques Robert

    Médicaments génériques

    Réponse du ministère : Ville

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 0506S posée par M. Jean-Jacques Robert

    Changement de couloirs de circulation aérienne de l'aéroport d'Orly

    Réponse du ministère : Tourisme

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 0513S posée par M. Jean-Jacques Robert

    Recrudescence des stationnements illégaux des gens du voyage sur les parkings privés

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 0534S posée par M. Jean-Jacques Robert

    Non-respect de la loi du 11 février 1994 par la sécurité sociale concernant la protection sociale des travailleurs indépendants

    Réponse du ministère : Droits des femmes

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 0580S posée par M. Jean-Jacques Robert

    Attribution des aides aux détaillants de carburants en difficulté

    Réponse du ministère : Budget

    Pertinence Moyenne