Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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9827 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

8624 questions

  1. Question n° 0330S posée par M. Jean-Paul Chambriard

    Relations entre les pays arabes, Israël et la Communauté européenne

    Réponse du ministère : Francophonie

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0331S posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Installation du Centre national de santé dans les locaux de l'hôpital Saint-Maurice

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 0333S posée par M. Jean-Jacques Robert

    Réorganisation des services de la gendarmerie nationale

    Réponse du ministère : Défense (S.E.)

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0334S posée par M. Jean-Jacques Robert

    Manque d'effectifs dans la circonscription de police d'Arpajon et au commissariat de police de Brétigny-sur-Orge (Essonne)

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0335S posée par Mme Hélène Luc

    Situation du service public de transport aérien

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Faible

  6. Question n° 0337S posée par M. Ernest Cartigny

    Situation des instructeurs de vol à voile, détenteurs d'une licence de pilote privé

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Faible

  7. Question n° 0338S posée par M. Ernest Cartigny

    Ouverture à la circulation aérienne publique de l'aérodrome de Melun-Villaroche

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Faible

  8. Question n° 0339S posée par M. Ernest Cartigny

    Publicité des plans d'exposition au bruit sur les certificats d'urbanisme

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Faible

  9. Question n° 0343S posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Dispositions retenues par le plan d'exposition aux bruits de l'aéroport Charles-de-Gaulle

    Réponse du ministère : Grands travaux

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 0345S posée par M. Louis Souvet

    Aide à l'industrie automobile

    Réponse du ministère : Grands travaux

    Pertinence Faible