Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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9827 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

8624 questions

  1. Question n° 0371S posée par M. Jean-Jacques Robert

    Mise en place de trains à deux étages sur la ligne SNCF Corbeil-La Ferté-Alais-Malesherbes

    Réponse du ministère : Mer

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0372S posée par M. Roger Husson

    Situation industrielle en Moselle

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0373S posée par M. Robert Vizet

    Bon déroulement du référendum d'autodétermination concernant le peuple Sahraoui

    Réponse du ministère : Francophonie

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0374S posée par M. Jean-Jacques Robert

    Situation des agents des services de déminage

    Réponse du ministère : Francophonie

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0376S posée par Mme Hélène Luc

    Statut des professeurs de lycées professionnels

    Réponse du ministère : Enseignement technique

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 0377S posée par Mme Hélène Luc

    Abandon du transport ferroviaire au bénéfice du transport routier

    Réponse du ministère : Logement

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 0378S posée par M. Edouard Le Jeune

    Statut des élus locaux

    Réponse du ministère : Enseignement technique

    Pertinence Faible

  8. Question n° 0379S posée par M. Paul Seramy

    Développement de l'élevage du cheval

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Faible

  9. Question n° 0380S posée par M. Xavier de Villepin

    Situation de la République malgache

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Faible

  10. Question n° 0381S posée par M. Robert Calméjane

    Politique du Gouvernement en faveur des PME

    Réponse du ministère : Enseignement technique

    Pertinence Faible