Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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9827 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

8624 questions

  1. Question n° 0400S posée par M. Jean-Jacques Robert

    Insécurité à Marcoussis

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0401S posée par M. Louis Minetti

    Lutte contre les incendies de forêts : absence de publication du décret d'application de l'article 21 de la loi du 3 janvier 1991

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0403S posée par M. Gérard Larcher

    Classement en site écologique d'intérêt national du massif de Rambouillet (Yvelines)

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0404S posée par M. Henri Collette

    Avenir de la région Nord - Pas-de-Calais dans la perspective de l'ouverture des frontières européennes

    Réponse du ministère : Logement

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0405S posée par Mme Hélène Luc

    Disparition de l'Institut du cancer et d'immunogénétique de Villejuif (Val-de-Marne)

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 0406S posée par M. Xavier de Villepin

    Politique de fermeture des consulats de France à l'étranger

    Réponse du ministère : Francophonie

    Pertinence Faible

  7. Question n° 0407S posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Politique de l'emploi à Paris

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Faible

  8. Question n° 0411S posée par M. Hubert Durand-Chastel

    Bourses scolaires pour les élèves français des établissements d'enseignement français à l'étranger

    Réponse du ministère : Francophonie

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 0413S posée par M. André Égu

    Pouvoir d'appréciation des architectes des bâtiments de France en matière d'urbanisme

    Réponse du ministère : Ville

    Pertinence Faible

  10. Question n° 0414S posée par M. Hubert Durand-Chastel

    Délais de délivrance des certificats de nationalité aux Français résidant à l'étranger

    Réponse du ministère : Francophonie

    Pertinence Faible