Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

898 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

645 questions

  1. Question n° 00025 posée par Mme Dominique Estrosi Sassone

    Régulation des loups

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 00095 posée par M. Yves Détraigne

    Pénurie d'approvisionnement en bouteilles en verre

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Faible

  3. Question n° 00108 posée par M. Guillaume Chevrollier

    Conséquence de l'inflation sur l'agriculture biologique

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Faible

  4. Question n° 00185 posée par Mme Patricia Schillinger

    Conséquences de la guerre en Ukraine pour les agriculteurs

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 00285 posée par M. Pascal Allizard

    Conséquences de la guerre en Ukraine sur l'agriculture française

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Faible

  6. Question n° 00297 posée par M. Yves Détraigne

    Bilan du Nutri-Score

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Faible

  7. Question n° 00307 posée par M. Yves Détraigne

    Hausse record des matières premières agricoles

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Faible

  8. Question n° 00404 posée par Mme Sylvie Vermeillet

    Arrêtés de régulation et de destruction de l'ouette d'Égypte

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de l'écologie

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 00440 posée par M. Olivier Rietmann

    Utilisation du produit des cotisations sociales applicables aux indemnités perçues par les élus des chambres d'agriculture

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Faible

  10. Question n° 00450 posée par M. Olivier Rietmann

    Étiquetage des huîtres

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Faible