Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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134 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

110 questions

  1. Question n° 00533 posée par M. Jean Louis Masson

    Maintien des services publics et notamment des écoles primaires dans les communes rurales

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

    Pertinence Faible

  2. Question n° 00559 posée par M. Jean Louis Masson

    Seuils de fermeture des classes primaires

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

    Pertinence Faible

  3. Question n° 00739 posée par M. Jean Louis Masson

    Statut du centre autonome d'enseignement de pédagogie religieuse (CAEPR)

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

    Pertinence Faible

  4. Question n° 00741 posée par M. Jean Louis Masson

    Filières d'enseignement dans le domaine de l'environnement

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

    Pertinence Faible

  5. Question n° 01024 posée par M. Jean Louis Masson

    Déménagement et extension de l'Ecole nationale des ingénieurs de Metz

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

    Pertinence Faible

  6. Question n° 04215 posée par M. Jean Louis Masson

    Retraites des enseignants des établissements privés sous contrat

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

    Pertinence Faible

  7. Question n° 04990 posée par M. Jean Louis Masson

    Données chiffrées et statut des écoles des beaux-arts de Metz et de Nancy

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Faible

  8. Question n° 05107 posée par M. Jean Louis Masson

    Bourse pour les formations de BTS en alternance

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

    Pertinence Faible

  9. Question n° 05860 posée par M. Jean Louis Masson

    Budget des écoles des beaux-arts

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Faible

  10. Question n° 06534 posée par M. Jean Louis Masson

    Construction des locaux définitifs du département de l'IUT ouvert à Forbach en 2002

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

    Pertinence Faible