Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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285 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

212 questions

  1. Question n° 23646 posée par M. Bernard Plasait

    Marché des nouvelles technologies

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Faible

  2. Question n° 24620 posée par M. Emmanuel Hamel

    Elaboration d'une politique d'accès aux nouvelles technologies d'information et de communication en direction de publics en difficulté

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 24621 posée par M. Emmanuel Hamel

    Développement de lieux de formation publics et gratuits aux technologies de l'information et de la communication

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 24626 posée par M. Emmanuel Hamel

    Réalisation d'études visant à établir un bilan coûts-avantages plus précis du déploiement des technologies de l'information et de la communication dans l'administration

    Réponse du ministère : Fonction publique

    Pertinence Faible

  5. Question n° 24627 posée par M. Emmanuel Hamel

    Nouvelles technologies de l'information et de la communication dans l'administration : besoin d'un partage des expériences entre les départements ministériels

    Réponse du ministère : Fonction publique

    Pertinence Faible

  6. Question n° 24628 posée par M. Emmanuel Hamel

    Meilleure information du grand public sur les nouveaux services électroniques de l'administration

    Réponse du ministère : Fonction publique

    Pertinence Faible

  7. Question n° 24629 posée par M. Emmanuel Hamel

    Mise en place d'une structure chargée du suivi et de l'analyse des nouveaux services en ligne de l'administration

    Réponse du ministère : Fonction publique

    Pertinence Faible

  8. Question n° 24630 posée par M. Emmanuel Hamel

    Multiplication des points d'accès publics aux services à distance de l'administration

    Réponse du ministère : Fonction publique

    Pertinence Faible

  9. Question n° 24772 posée par M. Emmanuel Hamel

    Fonction publique : élaboration de formations aux technologies de l'information et de la communication personnalisées

    Réponse du ministère : Fonction publique

    Pertinence Faible

  10. Question n° 24773 posée par M. Emmanuel Hamel

    Fonction publique : élargissement de la formation aux technologies de l'information et de la communication

    Réponse du ministère : Fonction publique

    Pertinence Faible