Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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147 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

113 questions

  1. Question n° 01224 posée par M. Pierre Bernard-Reymond

    Mise en bière des défunts inhumés dans une commune autre que celle du décès

    Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 01225 posée par M. Pierre Bernard-Reymond

    Aide au fonctionnement des maisons médicales de garde

    Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 01226 posée par M. Pierre Bernard-Reymond

    Création d'un conseil de vie sociale auprès des USLD des établissements hospitaliers

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 01518 posée par M. Pierre Bernard-Reymond

    Définition de la notion de service d'intérêt général

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

    Pertinence Faible

  5. Question n° 01519 posée par M. Pierre Bernard-Reymond

    Situation de l'élevage ovin en zone de montagne

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  6. Question n° 01520 posée par M. Pierre Bernard-Reymond

    Liste des chantiers d'autoroutes

    Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Faible

  7. Question n° 01521 posée par M. Pierre Bernard-Reymond

    Sécurité d'approvisionnement électrique de la région Provence-Alpes-Côte-d'Azur

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 01522 posée par M. Pierre Bernard-Reymond

    Redevance pour passage de conduites de transport de produits chimiques

    Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 0087S posée par M. Pierre Bernard-Reymond

    Difficultés du projet Galileo

    Réponse du Secrétariat d'État chargé des affaires européennes

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 02328 posée par M. Pierre Bernard-Reymond

    Interdiction des bombes à sous-munitions

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

    Pertinence Faible