Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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67 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

55 questions

Question n° 05122 posée par M. Jean Garcia

Désectorisation scolaire: expérimentation à Noisy-le-Grand (Seine-Saint-Denis)

Réponse du ministère : Éducation

19/03/1987
Pertinence
Question n° 05123 posée par M. Jean Garcia

Parc de loisirs de Mirapolis: avantages fiscaux pour la société Disney

Réponse du ministère : Budget

19/03/1987
Pertinence
Question n° 06963 posée par M. Jean Garcia

Entretien du monument du Val d'Enfer (Ain)

Réponse du ministère : Anciens combattants

02/07/1987
Pertinence
Question n° 06973 posée par M. Jean Garcia

Emprisonnement d'un coopérant français en Afrique du Sud

Réponse du ministère : Affaires étrangères

09/07/1987
Pertinence
Question n° 09641 posée par M. Jean Garcia

Insécurité dans le métro

Réponse du ministère : Transports

11/02/1988
Pertinence
Question n° 09642 posée par M. Jean Garcia

Rentrée scolaire dans les lycées d'Ile-de-France

Réponse du ministère : Éducation

11/02/1988
Pertinence
Question n° 09643 posée par M. Jean Garcia

Mesures en faveur du respect des droits de l'homme dans les territoires occupés par Israël

Réponse du ministère : Affaires étrangères

11/02/1988
Pertinence
Question n° 09650 posée par M. Jean Garcia

Contenu d'un bulletin d'information de la délégation militaire de Seine-Saint-Denis

Réponse du ministère : Défense

11/02/1988
Pertinence
Question n° 09784 posée par M. Jean Garcia

Cession de terrains par le lycée Victor-Duruy de Paris

Réponse du ministère : Éducation

25/02/1988
Pertinence
Question n° 10334 posée par M. Jean Garcia

Recrutement des normaliens en Seine-Saint-Denis

Réponse du ministère : Éducation

07/04/1988
Pertinence