Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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179 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

154 questions

  1. Question n° 07906 posée par M. Bernard Seillier

    Protection du titre de psychologue : contenu de l'arrêté

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  2. Question n° 10502 posée par M. Bernard Seillier

    Protection du titre de psychologue : contenu de l'arrêté

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  3. Question n° 11785 posée par M. Bernard Seillier

    Réduction d'impôt pour les associés de sociétés civiles immobilières de location

    Réponse du ministère : Budget

    Pertinence Faible

  4. Question n° 15438 posée par M. Bernard Seillier

    Diffusion des " bilans de mandat " ou " journaux de campagne "

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Faible

  5. Question n° 18754 posée par M. Bernard Seillier

    Revalorisation des allocations servies aux personnes handicapées

    Réponse du ministère : Handicapés

    Pertinence Faible

  6. Question n° 19563 posée par M. Bernard Seillier

    Réédition de l'ouvrage : " Suicide mode d'emploi " : stagnation des poursuites

    Réponse du ministère : Justice

    Pertinence Faible

  7. Question n° 19763 posée par M. Bernard Seillier

    Enseignement de la biologie-géologie

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  8. Question n° 20394 posée par M. Bernard Seillier

    Statut des personnels de direction des établissements d'enseignement et de formation

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  9. Question n° 22785 posée par M. Bernard Seillier

    Suspension des contrôles vétérinaires sur les échanges intra-communautaires

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  10. Question n° 24821 posée par M. Bernard Seillier

    Situation des anciens combattants

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Faible