Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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22 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

21 questions

  1. Question n° 14025 posée par M. Alain Fauconnier

    Avenir des écoles rurales

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  2. Question n° 15478 posée par M. Alain Fauconnier

    Poursuite du plan « Écoles numériques rurales »

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Faible

  3. Question n° 16127 posée par M. Alain Fauconnier

    Construction d'abris à chevaux

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 1113S posée par M. Alain Fauconnier

    Déploiement numérique de la télévision numérique dans les zones rurales

    Réponse du Ministère chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 16494 posée par M. Alain Fauconnier

    Mise aux normes des stations-service

    Réponse du Ministère chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 16797 posée par M. Alain Fauconnier

    Barème applicable aux contrats conclus avec Éco-Emballages sur les emballages ménagers

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 17849 posée par M. Alain Fauconnier

    Disparition des officines pharmaceutiques dans les petites communes

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 22962 posée par M. Alain Fauconnier

    Projet de méthanisation agricole dans les territoires ruraux de montagne situés en zone de revitalisation rurale

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Faible

  9. Question n° 01718 posée par M. Alain Fauconnier

    Transport de corps de personnes décédées en zone rurale

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Faible

  10. Question n° 03664 posée par M. Alain Fauconnier

    Zones de revitalisation rurale

    Réponse du Ministère de l'égalité des territoires et du logement

    Pertinence Faible