Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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2767 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

2263 questions

  1. Question n° 01799 posée par M. Jean Cluzel

    Problèmes de création de classes maternelles en milieu rural en raison des difficultés financières des petites communes

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  2. Question n° 01815 posée par M. Albert Voilquin

    Maintien des services publics en milieu rural

    Réponse du ministère : Fonction publique

    Pertinence Faible

  3. Question n° 01907 posée par M. Georges Mouly

    Cautionnement des régisseurs de recettes communales

    Réponse du ministère : Budget

    Pertinence Faible

  4. Question n° 02162 posée par M. Marc Boeuf

    Problèmes des classes enfantines maternelles rurales

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  5. Question n° 02213 posée par M. Henri Belcour

    Restauration des bâtiments anciens en zone rurale

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible

  6. Question n° 02317 posée par M. Michel Rigou

    Financement des aides à l'habitat

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible

  7. Question n° 02340 posée par M. Charles-Edmond Lenglet

    Organisation des sapeurs-pompiers en milieu rural

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Faible

  8. Question n° 02425 posée par M. Marcel Vidal

    Opérations programmées d'amélioration de l'habitat: financement

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible

  9. Question n° 02575 posée par M. Josselin de Rohan

    Réorganisation des PTT en milieu rural

    Réponse du ministère : Postes et télécommunications

    Pertinence Faible

  10. Question n° 02612 posée par M. Roland Courteau

    Maintien des cabines publiques de téléphone en milieu rural

    Réponse du ministère : Postes et télécommunications

    Pertinence Faible