Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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462 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

393 questions

  1. Question n° 07741 posée par M. Gérard Larcher

    Congé scolaire du mercredi

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  2. Question n° 07840 posée par M. Gérard Larcher

    Horaire d'ouverture au public des bureaux postaux

    Réponse du ministère : Postes et télécommunications

    Pertinence Faible

  3. Question n° 08152 posée par M. Gérard Larcher

    Création d'une fourragère de l'ordre de la Libération

    Réponse du ministère : Justice

    Pertinence Faible

  4. Question n° 07908 posée par M. Gérard Larcher

    Fabrication d'éthanol-carburant

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Faible

  5. Question n° 08024 posée par M. Gérard Larcher

    Plan départemental des itinéraires de promenade et de randonnée des Yvelines

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Faible

  6. Question n° 08811 posée par M. Gérard Larcher

    Colzas cultivés : contrôles a priori de la toxicité

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Faible

  7. Question n° 00498 posée par M. Gérard Larcher

    Mensualisation des retraites

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Faible

  8. Question n° 00499 posée par M. Gérard Larcher

    Marché unique européen et apprentissage des langues européennes

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  9. Question n° 00500 posée par M. Gérard Larcher

    Intégration des élèves des établissements hors contrat

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  10. Question n° 00501 posée par M. Gérard Larcher

    Rémunération de la trésorerie courante des collectivités locales

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Faible