Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

898 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

645 questions

  1. Question n° 02915 posée par M. Daniel Laurent

    Préoccupations des producteurs de légumes

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Faible

  2. Question n° 02917 posée par M. Hussein Bourgi

    Transparence sur la situation du cargo Nader-A transportant des taurillons à destination de l'Algérie

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Faible

  3. Question n° 02938 posée par M. Alain Cadec

    Reconnaissance de l'approvisionnement local dans la restauration scolaire

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Faible

  4. Question n° 02966 posée par M. Jean Louis Masson

    Régime des usoirs en Moselle

    Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0179S posée par M. Denis Bouad

    Mise en oeuvre de solutions pour accompagner l'agriculture face aux conséquences du changement climatique sur la ressource en eau

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la Première ministre, chargé de la mer

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 0183S posée par M. Alain Milon

    Certification environnementale des exploitations agricoles

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 0186S posée par M. Didier Rambaud

    Situation des producteurs de lait bio

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Faible

  8. Question n° 03021 posée par M. Alain Cadec

    Iniquité dans le versement de l'aide exceptionnelle carburant aux entreprises de la filière pêche

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la Première ministre, chargé de la mer

    Pertinence Faible

  9. Question n° 03026 posée par M. Franck Menonville

    Problématiques des propriétaires forestiers

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Faible

  10. Question n° 03030 posée par M. Jean-Yves Roux

    Conséquences de l'augmentation du coût de l'électricité sur la filière arboricole

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

    Pertinence Faible