Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

898 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

645 questions

  1. Question n° 03052 posée par Mme Amel Gacquerre

    Difficultés de la filière endivière dans les Hauts-de-France

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 03056 posée par M. Denis Bouad

    Difficultés liées à l'utilisation de la moyenne olympique pour le calcul du potentiel de rendement agricole

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Faible

  3. Question n° 03059 posée par M. François Bonhomme

    Grippe aviaire et territoires situés hors zone réglementée

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Faible

  4. Question n° 03062 posée par M. Jean-Claude Anglars

    Clarification de la position du Gouvernement sur la généralisation annoncée du nutri-score européen

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Faible

  5. Question n° 03100 posée par M. Yves Détraigne

    Pacte de souveraineté

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Faible

  6. Question n° 03114 posée par M. Hervé Maurey

    Gestion des risques climatiques en agriculture

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Faible

  7. Question n° 0025G posée par M. Laurent Duplomb

    Conclusions de la mission d'information sénatoriale sur la compétitivité de notre agriculture

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 0199S posée par M. Jean-Marie Mizzon

    Vol de matériel agricole

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 03147 posée par M. Guillaume Gontard

    Opacité des attributions de terrains agricoles au sein des sociétés d'aménagement foncier et d'établissement rural

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Faible

  10. Question n° 03162 posée par Mme Françoise Férat

    Impacts de la sécheresse sur les productions de pommes de terre

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Très faible