Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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413 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

365 questions

  1. Question n° 00992 posée par M. René-Pierre Signé

    Amortissement des aides au développement des réseaux d'eau potable

    Réponse du ministère : Budget

    Pertinence Faible

  2. Question n° 00993 posée par M. René-Pierre Signé

    Réorganisation du réseau d'acheminement du courrier dans la Nièvre

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Faible

  3. Question n° 00994 posée par M. René-Pierre Signé

    Procédure de règlement des dossiers de surendettement

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Faible

  4. Question n° 02278 posée par M. René-Pierre Signé

    Inégalité de traitement des salariés d'associations intermédiaires

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0075S posée par M. René-Pierre Signé

    Difficultés financières des conseils d'architecture, d'urbanisme et de l'environnement (CAUE)

    Réponse du ministère : Relations avec le Sénat

    Pertinence Faible

  6. Question n° 0076S posée par M. René-Pierre Signé

    Poursuite de la pratique des coupures de courant

    Réponse du ministère : Relations avec le Sénat

    Pertinence Faible

  7. Question n° 03966 posée par M. René-Pierre Signé

    Rétablissement de la maille de 10 millimètres pour les pêcheurs de la Nièvre

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Faible

  8. Question n° 04884 posée par M. René-Pierre Signé

    Caisse maladie régionale de Bourgogne

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 0114S posée par M. René-Pierre Signé

    Répartition des quotas concernant le troupeau allaitant

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  10. Question n° 0115S posée par M. René-Pierre Signé

    Lycée professionnel de Château-Chinon

    Réponse du ministère : Relations avec le Sénat

    Pertinence Faible